1. Informations légales
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Propriétaire :
Nom de l’entreprise : Qualit’elec
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siège social : 467 chemin de la prairie, 13200 Arles
Téléphone : 06 60 81 45 04
Adresse e-mail : contact@table-resine.com
Numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) : 48535311400039
Numéro de TVA intracommunautaire : FR17485353114
Directeur de la publication : Jérôme Chassand

Hébergeur :
Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : 1007

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.table-resine.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site www.table-resine.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire s’efforce de fournir sur le site www.table-resine.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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5. Gestion des données personnelles

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.table-resine.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Arles.